Déposée le 27 août 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) F.B. ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « F.B. ENVIRONNEMENT »
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) F.B. ENVIRONNEMENT domicilié(e) Rd 988 - 81150 - LABASTIDE-DE-LEVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415706 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement d'adresse n°507125 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques non transportables ; coffrages non métalliques pour le béton ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; monuments non métalliques, monuments en pierre ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; éléments de construction en béton ; dalles en béton, murs en béton, matériaux en béton pour stabiliser ou soutenir les talus ; produits en pierre ou en béton pour la construction de murs de soutènement ; bordures non métalliques pour la construction, bordurettes en béton, éléments de bordures (non métalliques) végétalisables ; carrelages non métalliques ; pavés non métalliques, pavés en béton ; planchers non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques. Décoration extérieure à savoir aménagement d'espaces verts, aménagement de talus, aménagement de bords de route, architecture, jardinage, services de jardiniers paysagistes.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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